L'ordre du jour pour 08/04/10 à 19 H 30

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L'ordre du jour pour 08/04/10 à 19 H 30

Message  Sébastien HAAG le Ven 02 Avr 2010, 10:54

Réunion du conseil municipal

Ordre du jour:

I Approbation du compte-rendu séance du 08/02/10.
II Désignation du secrétaire de séance.
III Finances.
1) Taux des taxes 2010
2) Comptes Administratifs 2009
3) Comptes de gestion 2009
4) Affectation du résultat de fonctionnement 2009
5) Budget général 2010
6) Budget assainissement 2010
7) Subventions aux associations
8 ) Subventions aux oeuvres
9) Demande de subvention au Conseil Régional pour le City Stade
10) Demande de subvention au Conseil Régional pour la cantine
11) Fixation du taux de la taxe d'assainissement
12) PACTE 57 du C.G. demande de subvention pour l'aménagement du centre village
13) PACTE 57 Patrimoine du C.G. Demande de subvention pour réhabilitation des abords de
l'église
IV Travaux et demandes de subventions.
1) Eglise - Avenant au marché de la société EISENBARTH
2) Travaux complémentaires à l'église
3) Réhabilitation de la salle de réunion des pompiers - participation du S.D.I.S.
4) Signalisation dans la commune - acceptation de devis
5) Vidéo surveillance - demandes de subventions
V Affaires Immobilières
1) Nouvelle offre d'acquisition du bâtiment 13 rue de Forbach
2) Offre à faire pour l'acquisition immeuble 21 rue de la forêt
VI Proposition de Convention pour l'utilisation de chemins ruraux par E.R.D.F.
VII Charte de développement durable.
VIII Adhésion à l'association des Communes Forestières de Lorraine
IX Approbation du projet de zonage d'assainissement
X Divers et informations

Sébastien HAAG
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