L'ordre du jour pour le 08/02/10 à 19h30

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L'ordre du jour pour le 08/02/10 à 19h30

Message  Sébastien HAAG le Ven 05 Fév 2010, 20:35

Réunion du Conseil Municipal

Lundi 8 février 2010 à 19h30


Ordre du jour


1 Approbation du compte-rendu de la séance du 3 décembre 2009

2 Désignation du Secrétaire de séance

3 Finances

3.1 – Subventions aux œuvres
3.2 – Demande de subvention énergies renouvelables
3.3 – Subventions aux associations
3.4 – Règlement de factures

4 Travaux

4.1 –Programme de Travaux 2010-2011 - Demandes de subventions Pacte57
4.2 – Travaux complémentaires à l’église
4.3 – City-Stade – demandes de subventions D.G.E. (Dotation Globale d’Equipement) Ministère de l’intérieur et pacte 57 du Conseil Général.
4.4 – Chauffage du Groupe scolaire – demande de subvention D.G.E.

5 Communauté d’Agglomération de Forbach

5.1 – Modification des Statuts – Compétence Tourisme
5.2 - Modification des Statuts – Compétence pour la création et la gestion d’un « Relais Parents – Assistants Maternels ».
5.3 – Chemin piétonnier – Adhésion au Comité Départemental du Tourisme.

6 Affaires Immobilières

6.1 – Bail de location local PROXI
6.2 – Immeuble 15, rue de Forbach – Offre d’acquisition

7 Emploi

7.1 – Emploi occasionnel – Information
7.2 – Emplois saisonniers durant la période estivale

8 Cantine scolaire – résultat de l’enquête – suite à donner

9 Procédure judiciaire

10 Divers et Informations

Sébastien HAAG
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