Après la réunion du 08/03/16

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Après la réunion du 08/03/16

Message  Sébastien HAAG le Jeu 03 Mar 2016, 19:13

Bonsoir,
C'est par ici...

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« Il existe deux leviers pour faire bouger un homme, la peur et l’intérêt personnel. » Nap

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Re: Après la réunion du 08/03/16

Message  Harold Finch le Jeu 10 Mar 2016, 17:18

Bonjour,
la machine me dit qu'une personne du public à été viré de la salle du conseil parce qu'il connait le prix du pull que le maire portait ce soir là? Shocked Shocked Shocked
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Re: Après la réunion du 08/03/16

Message  Oups le Ven 11 Mar 2016, 14:33

Je doute que ce soit le prix de son pull qui le dérangeait ce soir là.
On m'a parlé d'un huis clos, qui confirme? Pour quel motif?
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Re: Après la réunion du 08/03/16

Message  grain de sable le Ven 25 Mar 2016, 12:10

Salut à toutes et à tous
Lorsque ma fille est rentrée au collège, on m'a plusieurs fois demandé;
_Dans quel collège est-elle?
_ Le collège Pierre ADT.
_ Pierre ADT! C'est ou ça?
_C'est l'école derrière le Lycée Blaise PASCAL.
_Ah oui, le collège du Wiesberg!
Qui est Pierre Adt? Ou plutôt Peter ADT, car il est allemand, né en 1820. En 1853 il prend la direction de l'usine de "papier mâché" de son père (collage de feuilles de papier les unes sur les autres) qui deviennent des objets (portes plumes ou tabatières par ex) voir même des meubles (dont un salon dans la collection privé de la reine d’Angleterre). C'est pour ça que nous trouvons aujourd'hui, entre autre, une rue de la collerie à Forbach.Il est francophile, fait ses études à Paris et se marie avec une française. Vers 1865 il devient français, puis maire de Forbach et y installe l'éclairage public au gaz. Il y fait bâtir le premier collège pour garçon, actuellement école du centre. Il est également à l'origine de l'église St Rémi consacrée en 1868. Il démissionne de son mandat de maire et quitte Forbach pour Pont-à-Mousson après la défaite de 1870.
Bon pour l'école ce sera donc "Groupe scolaire L BOUR". Je me suis exprimé la dessus (voir le CR du dernier conseil) vu la notoriété de Pierre ADT aujourd'hui avec ce qu'il avait réalisé, je vous laisse imaginer le reste.
Pour répondre à Oups et H FINCH, oui un huis clos a été demandé par le maire pour un sujet concernant un particulier. Huis clos qui se justifiait, mais la manière et certains commentaires du maire vis à vis d'une personne assistant aux débats beaucoup moins.
Entendu lors de la dernière commission de rédaction de l'Avis, un conseiller de la majorité déclarer "Nous n'avons rien à cacher!" Razz
Ou il est mal informé ou il est naïf, j'en veux pour preuve que dans le CR proposé aux Kerbachois, au moins deux de nos demande de modification n'apparaissent pas.
Point IX Dénomination de la nouvelle école. Mme KIEFFER demande a enregistre le débat, Mme MEYER s'y oppose.Mme KIEFFER lui rappel que ce droit apparaît dans le règlement intérieur du Conseil que la majorité à approuvé. Le maire consent à cet enregistrement.
Point XIII Divers et informations
Interventions: M. CAZENAVE demande comment M.le maire peut, comme il le prétendait la veille, consulter et missionner la MATEC pour le bâtiment communal face à la mairie alors que le Conseil a le 29/09/15 décliné l'adhésion à cet organisme qui dépend du département?
Autrement dit "Comment missionner un organisme auquel on a refusé d'adhérer 6 mois plus tôt?". Bon il a répondu qu'il allait faire le nécessaire pour adhérer afin d'utiliser les services de la MATEC.
Il est manifeste que nous, nous n'avons rien a cacher. Pour eux, j'ai des doutes, au point qu'ils arrivent même a persuader certains de leurs colistiers qu'ils disent tout. Le pire c'est que ces derniers signent des PV tronqués alors qu'ils étaient présents.
Naïfs ou amnésiques? Pas étonnant qu'ils en oublient qui était Pierre ADT et ...

A bientôt!

Michel Cazenave alias Gds
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Re: Après la réunion du 08/03/16

Message  aigleduciel le Mar 29 Mar 2016, 11:46

Salut le monde,

La délibération pour le compte administratif est elle légale?



Voilà:

Conseil d’État – 28 juillet 1999 – Commune de Cugnaux – n° 168971
« Considérant qu’il ressort du procès-verbal de sa séance du 7 juillet 1992, que le conseil municipal de Cugnaux n’a pas procédé à l’élection d’un président avant que ne s’engagent les débats sur le compte administratif du maire pour l’année 1991 ; que, ni la mention selon laquelle un conseiller municipal aurait présidé la séance, ni les allégations de la commune selon lesquelles aucune objection n’aurait été faite à cette présidence, ne permettent de tenir pour établi que le conseil municipal aurait élu ce conseiller comme président ; qu’ainsi, la délibération du conseil municipal du 7 juillet 1992 qui a approuvé le compte administratif du maire pour l’année 1991 a été prise en méconnaissance des dispositions, précitées, de l’article L.121-13 du Code des communes ; »

Article L2121-14

Créé par Loi 96-142 1996-02-21 jorf 24 février 1996

Le conseil municipal est présidé par le maire et, à défaut, par celui qui le remplace.

Dans les séances où le compte administratif du maire est débattu, le conseil municipal élit son président.

Dans ce cas, le maire peut, même s'il n'est plus en fonction, assister à la discussion ; mais il doit se retirer au moment du vote.

C'est pourquoi je dis NON .
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Re: Après la réunion du 08/03/16

Message  Legolas le Mar 29 Mar 2016, 12:24

Hey le forum,

Pour des gens qui disent qu'ils ne font jamais rien d'illégale ,eh bien chapeau !Sad
Une nouvelle délib s'impose.
Kerbach avenir n'est vraiment pas à la hauteur.
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Re: Après la réunion du 08/03/16

Message  Kouais le Mar 29 Mar 2016, 21:00

Beojoi,
Gandalf en son temps écrivait dans lavoir de Kerbach :

S'lu

Info glanée dans le journal "le Monde"


Bénéficiaire                                              Projet

KERBACH:        La réfection de la conduite d'alimentation en eau du lavoir communal

                      Coût         Subvention             Parlementaire                 Nature

                      22450€         2 000€               MASSON Jean-Louis          Sénat

2000€ de subvention parlementaire pour si peu de résultat.


Aujourd'hui on écrit dans le compte rendu:



Moi j'écris que si Mr Masson subventionne c'est bien, mais si, de cette somme, Kerbach avenir en fait le même usage que pour le lavoir, ils ne connaitront surement  pas d'inondation à la mairie, mais il y fera très froid en hiver.
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