L'ordre du jour pour le mercredi 9/10/13

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L'ordre du jour pour le mercredi 9/10/13

Message  Sébastien HAAG le Jeu 03 Oct 2013, 16:06

Bonjour,

REUNION CONSEIL MUNICIPAL du 9 octobre 2013 "pas d'horaire"


ORDRE DU JOUR



 I         Approbation du Compte Rendu de la séance précédente.

 II        Désignation du Secrétaire de séance.

 III       Finances.        

III 1) Paiement de factures et acceptation de devis.

III 2) Subventions aux associations aux œuvres et aux énergies renouvelables.

III 3) Acceptation de remboursements d’assurance.

III 4) Décision Budgétaire Modificative.

III 5) Souscription d’un emprunt pour l’aménagement de locaux

III 6) Indemnité de conseil allouée aux comptables publics.

IV         Travaux

IV 1) Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de locaux communaux

IV 2) Approbation des travaux de voirie suite à appel d’offre.

IV 3) PVR rue de la Forêt – offre de GRDF  pour l’extension du réseau gaz

V         Nouvelle école maternelle- demandes de subventions

VI         Assurance Multirisque – proposition d’extension de garantie

VII        Eau – assainissement

           VII 1) Rapports annuels 2012 de la Communauté d’agglomération

           VII 2) Rapport communal assainissement 2012

VIII        Divers et Informations

Merci le site de la commune

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