L'ordre du jour pour le jeudi 11/04/13 à 19h30

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L'ordre du jour pour le jeudi 11/04/13 à 19h30

Message  Sébastien HAAG le Lun 08 Avr 2013, 10:13

Bonjour,
Réunion du conseil municipal:

jeudi 11 avril 2013 à 19H30

I) Approbation du compte-rendu de la séance précédente.

II) Désignation du secrétaire de séance.

III) Finances
1) Subventions aux associations et aux énergies renouvelables.
2) Acceptation de chèques.
3) Budget principal 2013.
4) Budget Assainissement 2013.
5) Acceptation de devis et règlement de factures.
6) Demande de prise en charge pour les sorties scolaires.
7) Demande de subvention au Conseil Général pour acquisition de livres.

IV) Emplois saisonniers et demande d'embauche par contrat en alternance.

V) Propositions de la Communauté d'Agglomérations.
V1) Loi de la défiscalisation "Dufflot".
V2) Nouvelle représentation au sein du Conseil Communautaire.

VI) CIA Proposition de modification de mise à disposition des salles communales.

VII) Friends Association - Demande de mise à disposition des salles communales.

VIII) Immeuble menaçant ruine - poursuite de la procédure.

IX) Modification du règlement du Plan Local d'Urbanisme P.L.U.

X) Demande de mise en place d'un arrêt de bus supplémentaire.

XI) Proposition d'adhésion à Moselle Agence Technique par le Conseil Général de la Moselle.

XII) Divers et informations.


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