L'ordre du jour pour 9/11/2012 à 19H30

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L'ordre du jour pour 9/11/2012 à 19H30

Message  Sébastien HAAG le Lun 05 Nov 2012, 16:27

Bonjour,




PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire le vendredi 9 novembre 2012 à 19H30 en Mairie.


I Approbation du compte rendu de la séance précédente

II Désignation du secrétaire de séance

III Finances
1) Subventions aux associations et aux oeuvres
2) Subvention aux énergies renouvelables
3) Prix des Maisons Fleuries - prix d'encouragement
4) Indemnité de Conseil au comptable du Trésor
5) Budget - Décision modificative
6) CIA : Proposition de modification des tarifs de location des salles
7) Règlement de factures et acceptation de devis

IV Maîtrise d'oeuvre pour l'extension des réseaux rue de la Forêt

V Projet Ecole - Assistance au Maître d'ouvrage et Maîtrise d'oeuvre

VI Assurance maintien de salaire du personnel

VII Demande de subvention D.E.T.R. (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux)

VIII Acquisition et Echange de Terrains
1) Echange de terrains rue de la Source
2) Proposition de la SAFER

IX Urbanisme
1) Décisions du Maire dans le cadre des délégations
2) Informations sur le P.L.U. de Lixing les Rouhling

X Divers et Informations

_________________
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Sébastien HAAG
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