L'ordre du jour pour 23/11/11 à 19 H 30

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L'ordre du jour pour 23/11/11 à 19 H 30

Message  Sébastien HAAG le Sam 19 Nov 2011, 12:18

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le mercredi 23 novembre 2011 à 19h30

Ordre du jour

I APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE.

II DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.

III FINANCES.

III 1) Subventions aux Associations et aux œuvres.

III 2) Règlement de factures et acceptation de devis.

III 3) Mise en place et vote de la Taxe d’aménagement.

III 4) BUDGET décision Modificative.

III 5) Redevances O.M - Décision de mise en non valeur.

III 6) Prix pour le concours des Maisons fleuries.

III 7) Autorisations dépenses d’investissements 2012

IV TRAVAUX.

IV 1) Travaux sur réseau d’assainissement pluvial de la rue du 17 février et Maîtrise d’œuvre.

IV 2) Marchés pour la rénovation du Centre village et du mur d’enceinte de l’église

IV 3) Travaux rue du Moulin - Participation pour déplacement d’un poteau d’incendie.

IV 4) Travaux rue du Moulin - Participation aux frais d’abattage d’un arbre.

V URBANISME.

V1) Droit de Préemption - Décisions prises par le Maire et délégation au 1er adjoint.

V2) Point sur les récents permis et Déclaration .Préalables.

VI MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE L’A.L.S.C.



VII ASSURANCE DU PERSONNEL.



VIII DIVERS ET INFORMATIONS

Source: Site de la mairie de Kerbach

Sébastien HAAG
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